Bernard Laborie

De: Bernard LABORIE
juge de proximité à Limoges
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Limoges
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Limoges
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Limoges"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Bernard LABORIE
notaire à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028937452(source JORF)
nomination
16 Mai 201416/05/2014
De: LABORIE (Bernard, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc ARRIEU, Bernard LABORIE et Corinne FAVEREAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thiviers (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000023173004(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: Laborie (Bernard, Georges)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000394306(source JORF)
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Laborie (Bernard)
université Toulouse-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
4. Pour le corps des techniciens de recherche et de formation
Classe normale
Titulaires
Groupe:
Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
JORFTEXT000000753320(source JORF)
élection
13 Mars 199813/03/1998
De: Laborie (Bernard)
université Toulouse-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Suppléants
Groupe:
Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000735072(source JORF)
élection
30 Mars 199530/03/1995